Légal
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse suivante : www.monsite-exemple.fr, est édité par :
UMENA LOREM IPSUM
Entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET : 912 345 678 00012
Siège social : 12 rue des Lilas, 33000 Bordeaux, France
Adresse e-mail : contact@monsite-exemple.fr
Téléphone : 05 56 00 00 00
Directeur de la publication : Jean Martin
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site internet : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, illustrations, vidéos, éléments sonores, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Studio Nova Création, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires présents sur ce site sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs.
Les données personnelles pouvant être collectées sont notamment : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et contenu du message envoyé.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de limitation du traitement de ses données.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter l’éditeur du site à l’adresse suivante : contact@monsite-exemple.fr.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer certaines fonctionnalités. Certains traceurs nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur, tandis que d’autres peuvent être exemptés selon leur finalité.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences relatives aux cookies depuis le bandeau ou le module de gestion prévu à cet effet.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.
